Séance du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2024
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions

• Finances du 31 octobre
• Sécurité du 4 novembre
• Aménagement et nouveaux quaartiers du 4 novembre
• Sociale et enfance du 6 novembre
• Sports du 7 novembre
• Finances du 14 novembre

6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

• D 149-2024 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2025
• D 150-2024 R : Budget de fonctionnement 2025, au taux des centimes additionnels 2025 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2025
• D 153-2024 R : Crédit d’engagement de 540 000 F pour l’étude d’une passerelle de mobilités douces et des mesures d’accompagnement entre les quartiers des Sciers et de la Milice à Plan-les-Ouates
• D 152-2024 P : Modification du règlement du Fonds de décoration de la Commune de Plan-les-Ouates en Fonds d’art des espaces publics (LC 33251)
• D 155-2024 P : Accord de la mise en place de servitudes d’usage exclusif de places de stationnement et d’empiètement, en sous-sol, sur une partie de la parcelle N° 6903, route du Vélodrome 34-38, à Plan-les-Ouates
• D 156-2024 P : Crédit d’engagement de 14 100 000 F pour l’étude relative à la réalisation du centre sportif et culturel des Cherpines à Plan-les-Ouates

7. Propositions du Conseil municipal
A. Motions

• M 43-2024 R : Pour une politique sportive équitable
• M 49-2024 P : Pour une augmentation de 0.2% de l’attribution à des subventions aux entités à but social

8. Questions
9. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.