Séance du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2025
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions

• Environnement et Infrastructures du 24 mars
• Aménagement et nouveaux quartiers du 31 mars
• Sociale et enfance du 3 avril
• Culture du 7 avril
• Finances du 10 avril

5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

• D 159-2024 R : Crédit d’engagement de 485 000 F (participation communale de 50% du total) en vue de réaliser un mandat d’études parallèles (MEP) pour les espaces publics des Cherpines à Plan-les-Ouates (parc des Charrotons, place des Cherpines et grande Prairie).
• D 162-2025 R : Crédit d'engagement de 100 000 F pour l'étude relative au réaménagement du parking du Square des Footballeurs en vue de la création d’un îlot de fraîcheur et l’installation d’un centre de tri
• D 164-2025 R : Crédit d’engagement de 230 000 F relatif aux travaux d'aménagement des nouveaux locaux du jardin d'enfants Les Abeilles et bail de 15 ans
• D 165-2025 R : crédit d’engagement de 100 000 F pour l’étude relative à la réfection du chemin et du pont du Clos (tronçon chemin des Semailles au pont du Clos) à Plan-les-Ouates
• D 166-2025 R : Adoption du PLQ N°30'087 - « Les Cherpines » sur les territoires communaux de Plan-les-Ouates et de Confignon
• D 168-2025 P : Transfert de la parcelle 7522, chemin de la Mère-Voie du patrimoine financier vers le patrimoine administratif
• D 169-2025 P : Crédit d’engagement de 390’000 F pour l’extension, la modernisation et l’harmonisation des systèmes de vidéo protection.
• D 170-2025 P : Crédit d’engagement de 780 000 F en vue de cofinancer l’organisation d’un concours d’architecture pour la réalisation d’une maison de quartier dans l’ancienne maison des jardins familiaux, la phase d’avant-projet dudit projet ainsi que la réalisation d’un bâtiment provisoire aux Sciers à Plan-les-Ouates
• D 171-2025 P : Modification de l’acte de droit de superficie entre Rolliet Activités SA et la Commune, à la modification de la servitude d’usufruit au profit de la Commune et au paiement de la participation aux coûts d’investissement de 3'400'000.-, dans le bâtiment H1 du Rolliet à Plan-les-Ouates (poste de police et permanence sociale)
• D 173-2025 P : Approbation des comptes annuels 2024 dans leur intégralité, des crédits budgétaires supplémentaires 2024 et des attributions aux financements, fonds et réserves enregistrés comme capital propre
• D 174-2025 P : Révision du Statut du personnel du 20 mai 2014

6. Questions
7. Divers

Clôture de la séance.
Questions du public.