• Décembre 2024

    • Mardi 17 20:00 - 20:30
Salle du Conseil municipal
Route des Chevaliers-de-Malte 3
  • Décembre 2024

    • Mardi 17 20:00 - 20:30
Salle du Conseil municipal
Route des Chevaliers-de-Malte 3

Séance du Conseil municipal

La séance du Conseil municipal est ouverte au public

La séance du Conseil municipal est ouverte au public

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2024

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Rapports des commissions

a) Sociale et enfance du 28 novembre
b) Culture du 2 décembre
c) Commissions conjointes du 9 décembre

5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

a) D 156-2024 R : Crédit d’engagement de 14 100 000 F pour l’étude relative à la réalisation du centre sportif et culturel des Cherpines à Plan-les-Ouates.
b) D 157-2024 P : Octroi d’une subvention unique de 100 000 F destinée à la participation de la Commune à la rénovation de l’orgue de l’église de Compesières.
c) D 158-2024 P : Crédit d’engagement de 210 000 F pour l’étude portant sur la création d’îlots de fraîcheur dans le préau de l’école Champ-Joly CM à Plan-les-Ouates.
d) D 159-2024 P : Crédit d’engagement de 485 000 F (participation communale de 50% du total) en vue de réaliser un mandat d’études parallèles (MEP) pour les espaces publics des Cherpines à Plan-les-Ouates (parc des Charrotons, place des Cherpines et grande Prairie).
e) D 160-2024 P : Crédit d’engagement de 850 000 F pour l’assainissement de l’éclairage public communal existant de la Commune de Plan-les-Ouates, étape 1 du plan lumière communal : éclairage 100 % LED.

6. Propositions du Conseil municipal
A. Motions

a) M 50-2024 P : Pour l’abolition de l’ajout des frais de garde sur le revenu déterminant unifié (RDU) utilisé dans le cadre du calcul des pensions de crèche à Plan-les-Ouates.

7. Pétition
a) Pe 08-2024 : Soutien à la crèche en forêt.

8. Questions

9. Divers

Clôture de la séance.
Questions du public.

icône prixCHF 0.-
icône horaireMardi 17 décembre, 20h00
icône lieuSalle du Conseil municipal, Route des Chevaliers-de-Malte 3