Séance du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2025
2. Communications du Bureau du Conseil municipal
3. Communications du Conseil administratif
4. Rapports des commissions

• a) Sociale et enfance du 30 octobre
• b) Sports du 6 novembre
• c) Culture du 10 novembre
• d) Conjointes Culture et Finances et économie du 10 novembre
• e) Environnement et infrastructures du 13 novembre
• f) Finances et économie des 19 et 24 novembre

5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

• a) D 10-2025 R : Budget de fonctionnement 2026, au taux des centimes additionnels 2026 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2026
• b) D 11-2025 R : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2026
• c) D 13-2025 R : Crédit d'engagement de 170'000 F pour l’étude relative à l’aménagement d’une zone 30 sur la route du Vélodrome
• d) D 14-2025 R : Divisions parcellaires et désaffection d’une partie des voiries du village d’Arare-Dessus sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles dp 15'477, dp 15'478 et dp 15’483, inscrites au domaine public communal de Plan-les-Ouates, afin de mettre en œuvre le concept de stationnement dans le village d’Arare-Dessus, à Plan-les-Ouates
• e) D 15-2025 R : Adoption du règlement sur le stationnement sur les zones de stationnement privatives sises chemins Marc-Charrot et d’Alcire, sur les parcelles Nos 7823, 7824 et 7825, à Plan-les-Ouates.

6. Propositions du Conseil municipal
A. Motions

• a) M 02-2025 R : Pour le renforcement des mesures de prévention face aux vagues de chaleur
• b) M 04-2025 R : Pour une allocation de rentrée scolaire et d’études à Plan-les-Ouates

7. Questions
8. Divers

Clôture de la séance.

Questions du public.